Délibérations

Réunion du Comité Syndical du 15 décembre 2023
 
Délibération n° 2023/34 portant sur le renouvellement de la convention de fauchage des abords du barrage avec la commune de Magnat l’Etrange –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/35 portant sur l’assurance des véhicules appartenant au syndicat –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/36 portant sur l’assurance des agents en cas d’utilisation de leur véhicule personnel –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/37 portant sur le site Internet du syndicat –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/38 portant sur la rénovation énergétique des bâtiments administratifs du syndicat : demande de subvention « Fonds Vert » –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/39 portant sur la prime pouvoir d’achat exceptionnelle –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/40 fixant les modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/41 portant sur la signature d’une convention relative aux modalités de mise en place de la redevance syndicale du SMPIEP 23 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/42 portant sur la convention de vente d’eau en gros avec la commune d’Aubusson –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/43 portant sur l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau en gros avec le SIAEP de Saint Loup Saint Chabrais –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/44 portant sur l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau en gros avec le SIAEP de Saint Sulpice les Champs Vallière –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/45 portant sur l’avenant n°1 au contrat d’affermage –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/46 portant sur une demande de dérogation relative à l’excédent d’investissement –Approuvée-

Réunion du Comité Syndical du 13 octobre 2023
 
Délibération n° 2023/26 portant sur le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’eau potable- année 2022 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/27 autorisant le Président à signer avec le CDG 23 une convention d’adhésion au service de médecine agréée –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/28 portant sur l’approbation de l’assiette des coupes 2024 pour les forêts relevant du régime forestier –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/29 portant sur le marché d’entretien des espaces verts- modalités et lancement de la consultation –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/30 portant sur le remboursement des frais au personnel de la collectivités –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/31 portant sur la création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet – plan de résilience – sobriété des usages de l’eau  - contrat de projet (24 mois) –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/32 portant sur la participation du Syndicat pour l’équipement des foyers en récupérateurs d ‘eau – plan de résilience – sobriété des usages de l’eau –Approuvée-

Délibération n° 2023/33 portant sur l'avenant n°1 de réfaction (moins-value) au marché "Forages" avec l'entreprise BRULE LATHUS FORAGE –Approuvée-
 
Réunion du Bureau Syndical du 14 septembre 2023
 
Délibération n° 2023/19 portant sur la rectification des taux de subventions : modification de la délibération n° 2023/11 du 30/03/2023 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/20 portant sur la rectification des taux de subvention : modification de la délibération n°2023/12 du 30.03.2023 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/21 portant sur la rectification des taux de subvention : modification de la délibération n°2023/13 du 30.03.2023 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/22 portant sur les travaux de remplacement de branchements en cuivre et de conduite en PVC sur la commune d’Auzances : demande de subventions –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/23 portant sur le devis de Suez concernant le suivi des cyanobactéries au barrage de Beissat –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/24 portant sur le plan de résilience eau – volet économies d’eau – sobriété des usages = demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne- 1ère partie –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/25 portant sur le plan de résilience eau – volet économies d’eau – sobriété des usages = demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne- 2ème partie –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/25 portant sur le plan de résilience eau – volet économies d’eau – sobriété des usages = demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne- 2ème partie –Approuvée-

Réunion du Bureau Syndical du 26 mai 2023

Délibération n° 2023/16 portant sur l’engagement sur l’accord de programmation de résilience portant sur la sécurisation de l’eau potable et la réduction de sa consommation sur le bassin versant de la creuse et ses affluents pour la période  2023-2024 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/17 portant sur la rectification des taux de subvention : modification de la délibération n°2022/16 du 23.09.2022 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/18 portant sur l’évaluation énergétique des locaux : demande de financement –Approuvée-

Réunion du Comité Syndical du 30 mars 2023

 Délibération n° 2023/3 portant sur l’approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2022 dressé par Madame Françoise DROT et Monsieur Grégory FERINGAN, Comptables –Approuvée-

Délibération n° 2023/4 portant sur l’approbation de Compte Administratif de l’exercice 2022 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/5 portant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/6 portant l’approbation du Budget Primitif 2023 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/7 portant sur la durée d’amortissement des travaux, matériel… –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/8 portant sur le rattachement des charges et des produits pour 2023 –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/9 portant sur la convention d’adhésion d’accompagnement administratif relative au suivi des agents en congé de maladie dans le cadre des examens médicaux effectués par la médecine agréée –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/11 portant sur la demande de subventions pour les travaux de remplacement de canalisations fuyardes sur la commune de Bussière Nouvelle –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/12 portant sur la demande de subventions pour les travaux de remplacement de canalisations fuyardes sur la commune de Néoux –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/13 portant sur la demande de subventions pour les travaux de remplacement de canalisations fuyardes sur la commune de Saint-Frion –Approuvée-
 
Délibération n° 2023/14 portant sur la convention de vente d’eau en gros avec le SIAEP de Saint Sulpice les Champs Vallière–Approuvée-
 
Délibération n° 2023/15 portant sur l’élection de 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants au Syndicat mixte de production et d’interconnexions d’eau potable (SMPIEP 23) –Approuvée-

Réunion du Bureau Syndical du 3 mars 2023

   Délibération n° 2023/1 portant sur la 63ème tranche de travaux-DUP La Chaudrue
–Approuvée-
 
Délibération n° 2023/2 portant sur un accord-cadre à bons de commande : travaux d’extensions, déplacements et renouvellements de canalisations et de branchements sur le territoire du syndicat : choix de l’entreprise –Approuvée-

Réunion du Comité Syndical du 28 novembre 2022

  Délibération n° 2022/20 portant sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable-année 2021 –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/21 portant sur le prix de l’eau pour l’année 2023 (abonnement et part syndicale) –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/22 portant sur un accord cadre à bons de commande : travaux d’extensions, déplacements et renouvellements de canalisations et de branchements sur le territoire du syndicat : lancement de la consultation –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/24 portant sur les forages-Abandon ou décision d’exploitation
–Approuvée-
 
Délibération n° 2022/25 portant sur l’assistance à maîtrise d’ouvrage - durée du marché, consultation –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/26 portant sur décision modificative n°2 –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/27 portant sur le prix du mètre carré de la parcelle à acquérir pour l ‘accès au réservoir du Montant à Saint-Maixant –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/28 portant sur l’approbation de l’assiette de coupes 2023 pour les forêts relevant du régime forestier - ONF –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/29 portant sur l’élection d’un membre du bureau syndical (remplacement) –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/30 portant sur la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de violence, de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/31 portant sur l’autorisation donnée au Président pour signer la Délégation de Service Public local pour le Service Public local pour le service public de distribution d’eau potable –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/32 portant sur la convention de vente d’eau en gros à la Laiterie des Montagnes d’Auzances –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/33 portant sur le renouvellement de la convention de vente d’eau en gros au SIAEP de Saint-Loup Saint-Chabrais –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/35 portant sur la proposition de création d’un syndicat mixte fermé de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/36 portant sur le contrôle technique du barrage –Approuvée-

Réunion du Bureau Syndical du 23 septembre 2022

   Délibération n° 2022/16 portant sur une demande de subvention pour les travaux pour la mise en place de postes de désinfection sur le territoire du syndicat –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/17 portant sur une demande de subvention pour les travaux de remplacement de canalisation fuyarde sur la commune de Saint-Amand (Les Ardeliers) –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/18 portant sur une demande de subvention pour le dossier de demande de déclaration d’utilité publique pour la mise en place des périmètres de protection de la prise d’eau de La Chaudrue et travaux –Approuvée-
 
Délibération n° 2022/19 portant sur une demande de subvention pour le dossier de demande de déclaration d’utilité publique pour la mise en place des périmètres de protection de la prise d’eau de La Chaudrue – phase administrative –Approuvée-

Réunion du Comité Syndical du 2 septembre 2022

Délibération n° 2022/13 portant sur la modification des statuts du Syndicat (Délibération n° 2022/8 du 8 juillet 2022) -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/14 portant sur le rattachement des charges et des produits pour l’année 2022 -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/15 portant sur les travaux de remplacement de canalisation fuyarde à Mainsat : modification de la délibération n° 2021/27 -Approuvée-

Réunion du Comité Syndical du 8 juillet 2022

Délibération n° 2022/7 portant sur les modalités de publicité des actes des syndicats de communes -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/8 portant sur l’adoption des statuts du syndicat -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/9 portant sur le renouvellement de la convention de vente d’eau en gros au SIAEP d’Evaux-Budelière-Chambon -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/10 portant sur l’établissement d’une convention de vente d’eau avec la laiterie des Montagnes d’Auzances -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/11 portant sur un virement de crédits -Approuvée-
 
Délibération n° 2022/12 portant sur l’adhésion à une structure départementale pour la mise en place d’un groupement de commandes pour lancer une étude de faisabilité relative à la création d’un syndicat de production d’eau potable -Approuvée-